Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le présent site est la propriété de la société Schlegel Communication au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro : 800 378 598 dont le siège est 70 rue de l’Est 92100 Boulogne Billancourt– France.
Le site Internet www.agencedelux.com est destiné aux internautes désireux de mieux connaître l’agence et ses domaines d’activité : communication, publicité, édition, production de photo et de film, création d’évènement, création digitale et web…
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images, animées ou non, sons, films, documents téléchargeables et développements informatiques comme tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Delux/Schlegel Communication.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque société ou personne que ce soit, sans l’autorisation expresse écrite de Delux/Schlegel Communication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.
La marque de Delux/Schlegel Communication ou celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Delux/Schlegel Communication est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Le contenu de ce site est évolutif et sera susceptible d’être modifié à tout moment.
Delux/Schlegel Communication ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Par conséquent, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Dommages
Delux/Schlegel Communication ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder.
Delux/Schlegel Communication décline également toute responsabilité concernant tout dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant de l’utilisation du site et des informations qui y sont contenues.
Informations nominatives
Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Delux/Schlegel Communication utilisera les données personnelles que l’utilisateur lui aura communiquées ou dont elle aura connaissance avec pour objectif d’analyser la fréquentation du site.
L’internaute est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à l’exploitant. Ces données ne feront l’objet de communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives qui le concernent conformément aux dispositions de la loi N° 78.17 du 6 janvier 1978 en écrivant à Delux/Schlegel Communication.
Ce site est édité par :
Delux/Schlegel Communication – 70 rue de l’Est – 92100 Boulogne Billancourt. France Tél. : + 33 (0)6 09 17 12 49– RCS Nanterre : 800 378 598
Directeur de la publication : Pierre Schlegel